Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IRIS
SOCIETE NOUVELLE J.M. PAILLARD, société anonyme

Numéro de dépôt :
1557899
Date de dépôt :
31/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/2009

Présentation de la marque IRIS

Déposée le 31 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE J.M. PAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE J.M. PAILLARD domicilié(e) 5, rue René Panhard, 72000 LE MANS (dossier no 2150395) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2150395) - France.

La marque IRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IRIS est expirée depuis le 31 octobre 2009.

SOCIETE NOUVELLE J.M. PAILLARD a également déposé les autres marques suivantes : JM PAILLARD , IRIS , SCHOOL DISCOUNT , YANG-TSE , J.M. PAILLARD , COLOR & CO , COLOR & CO , DECO , CREOLE , LE TITIEN


SOCIETE NOUVELLE J.M. PAILLARD, société anonyme - 5, rue René Panhard, 72000 LE MANS (dossier no 2150395) - France


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2150395) - France


Renouvellement sans limitation le 4 août 1999 n°2150395 - Publication au BOPI 1999-08-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Inscription le 13 novembre 2000 - Concession de licence n°311400 - Publication au BOPI 2000-11-13

Inscription le 30 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°282320 - Publication au BOPI 1999-07-30

Inscription le 7 octobre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56698 - Publication au BOPI 1991-10-07

Couleurs. Cartes de couleurs, ainsi que des crayons sans bois

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.